Forum electrotechnique
 
AccueilPortailFAQRechercherMembresGroupesS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Rénovation elec... conformité sécurité

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
insalien
Energie marine
Energie marine


Nombre de messages : 132
Date d'inscription : 14/02/2013
Age : 26
Localisation : France

MessageSujet: Rénovation elec... conformité sécurité   Ven 8 Aoû 2014 - 15:19

Bonjour à tous,

Mon cousin a acheter l'année dernière une belle grange datée de 1600 qu'il est en train de rénover complètement. Bientôt va débuter la partie elec. Pour cela nous avons fait les plans avec les différents circuits en respectant "partiellement" la dernière version de la C15-100.

Pourquoi ai-je utilisé le mot partiellement ? Les sections, les calibres, le nombre de prises max par circuit et tout l'aspect sécu a été respecté. Néanmoins, les prises réseau dans les chambres ou le nombre mini de prises par exemple n'a pas été respecté à la lettre. Ceci n'engendre aucun problème en terme de sécurité des biens et des personnes.

Je me pose plusieurs questions... Comment "prouver" que nous avons bien respectés la norme en cas d'incendie ? Comment pouvons nous attester de la bonne sécurité de l'installation ? J'ai pensé au CONSUEL mais tout le monde me dit "surtout pas malheureux!!!". Le CONSUEL risque de mettre une non conformité si la norme n'est pas respectée à la lettre. Existe-t-il un CONSUEL pour la rénovation qui regarde uniquement l'aspect sécurité ?


Merci pour vos réponses
Revenir en haut Aller en bas
Thierry 01
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 2223
Date d'inscription : 21/06/2009
Age : 45
Localisation : Rhône Alpes

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Ven 8 Aoû 2014 - 17:29

Bonjour,

En vous lisant je suppose que l'installation possède déjà un branchement sur le réseau de distribution publique, sans quoi votre question serait sans objet ...

Vour écrivez :
insalien a écrit:
Comment "prouver" que nous avons bien respectés la norme en cas d'incendie ?

Mais vous ne pouvez pas le justifier puisque vous écrivez également :
insalien a écrit:
Pour cela nous avons fait les plans avec les différents circuits en respectant "partiellement" la dernière version de la C15-100.

Par conséquence, personne ne s'engagera à écrire que vous avez respecter la norme NF C 15-100 !!!!
Vous avez pris le partis de ne l'appliquer que "partiellement" suivant votre propre jugement ... à vous de prendre les responsabilités de cela.

Vous parlez des prises réseau. En effet, le non respect de leur nombre n'engendre aucun risques vis à vis des personnes et des biens. Une époque, même Consuel ne s'y intéressait pas dans le cadre de ses contrôles. Sur ce point là, je pense que ne prenez aucun risque à ne pas respecter les exigences de la norme.
Par contre, en ce qui concerne le nombre de prises, je ne vous suivrais pas ... à votre avis, pourquoi le normalisateur à imposer un nombre de prises par pièce ? Cela est évident, pour éviter l'abus d'utilisation de multiprises, triplites et autres salo..... "made in China" qui sont idéals pour démarrer un incendie ! Personnellement, je trouve que même 3 prises par chambre s'est insuffisant.

Pour conclure, si vous souhaitez prouver que votre installation est conforme à la norme NF C 15-100, je ne vois pas d'autre alternative que de la respecter entièrement et dans ce cas là vous pourrez demander un contrôle de conformité à Consuel ou à un organisme agréé.



Revenir en haut Aller en bas
insalien
Energie marine
Energie marine


Nombre de messages : 132
Date d'inscription : 14/02/2013
Age : 26
Localisation : France

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Ven 8 Aoû 2014 - 17:40

Merci pour votre réponse.

Ne faite pas de zèle... La norme NF C 15-100 qui comme toutes les lois / normes a ses aberrations. L'objet de ma demande n'était pas de polémiquer sur ce sujet ou sur le fait de respecter ou non le nombre de prises min...

L'année de construction de la maison fait foi pour les normes élec. 1600 nous nous sommes compris... Dekra ou l'Apave ne peuvent pas émettre un rapport sur l'installation en disant qu'elle est sure en terme de protection des biens et des personnes, que la dimensionnement des gaines et fils sont convenables aux yeux de la norme ?


Merci
Revenir en haut Aller en bas
Thierry 01
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 2223
Date d'inscription : 21/06/2009
Age : 45
Localisation : Rhône Alpes

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Ven 8 Aoû 2014 - 18:05

Appelez cela du zèle si vous voulez, moi plutôt de la rigueur ... vous demandez à prouver que votre installation soit conforme à la NF C 15-100 alors que volontairement, vous n'avez pas appliqué certains points car vous les jugez "aberrants".  Qui va endosser la responsabilité de vous l'écrire ? A mon avis personne.

Il y a quand même quelque chose qui m'échappe ; vous parlez que la maison date de 1600 ... mais son ancienne installation électrique doit être plus récente, non ?  Wink
Et puis les travaux, n'ont-ils pas fait l'objet d'un permis construire ou d'une autorisation de travaux ? C'est cette date qui doit être prise en compte.
Revenir en haut Aller en bas
insalien
Energie marine
Energie marine


Nombre de messages : 132
Date d'inscription : 14/02/2013
Age : 26
Localisation : France

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Ven 8 Aoû 2014 - 18:24

Je vais me remettre en question plutôt que critiquer.

Thierry 01 a écrit:
vous demandez à prouver que votre installation soit conforme à la NF C 15-100 alors que volontairement, vous n'avez pas appliqué certains points car vous les jugez "aberrants".

Je me suis surement mal exprimé ! Je ne souhaite pas cela. Je pose une question simple : existe-t-il des organismes qui valident une installation électrique sur les termes "sécurité des biens et des personnes".

Thierry 01 a écrit:
Il y a quand même quelque chose qui m'échappe ; vous parlez que la maison date de 1600 ... mais son ancienne installation électrique doit être plus récente, non ?

Je vous passe des détails : la maison n'a aucune installation électrique pourtant elle dispose d'un coffret en limite de propriété avec compteur (ne me demandez pas comment ni pourquoi, ce serait long Smile. NB : J'ai travaillé 4 ans chez ERDF je connais bien le sujet des ouvertures de ligne.
Revenir en haut Aller en bas
Thierry 01
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 2223
Date d'inscription : 21/06/2009
Age : 45
Localisation : Rhône Alpes

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Ven 8 Aoû 2014 - 20:43

insalien a écrit:
Je vais me remettre en question plutôt que critiquer.

Thierry 01 a écrit:
vous demandez à prouver que votre installation soit conforme à la NF C 15-100 alors que volontairement, vous n'avez pas appliqué certains points car vous les jugez "aberrants".

Je me suis surement mal exprimé ! Je ne souhaite pas cela. Je pose une question simple : existe-t-il des organismes qui valident une installation électrique sur les termes "sécurité des biens et des personnes".

Pour diverses raisons, évitez Consuel. Mais tout autre organisme agréé est en mesure de réaliser une vérification de ce type. La difficulté va cependant résider dans le référentiel de la vérification . La "sécurité des biens et des personnes", c'est très subjectif si elle n'est pas associé une norme ou un texte réglementaire. Je ne vais pas revenir sur le début de la discussion, mais il est clair que la norme NF C 15-100 ne peut pas être prise comme référentiel car ses dispositions n'ont pas été respectées à 100%. Il faut donc définir au préalable le cadre de la vérification avec l'organisme en ayant bien conscience que ce rapport ne sera aucunement réglementaire et donc sujet à toute interprétation.
Sinon il existe la norme XP 16-600 qui concerne les diagnostics sécurité avant vente ... ces dispositions sont destinées aux installations existantes et très axées sur la sécurité des personnes et des biens. Mais à mon avis, elle n'est pas adaptée à votre cas de rénovation complète.
insalien a écrit:

Thierry 01 a écrit:
Il y a quand même quelque chose qui m'échappe ; vous parlez que la maison date de 1600 ... mais son ancienne installation électrique doit être plus récente, non ?

Je vous passe des détails : la maison n'a aucune installation électrique pourtant elle dispose d'un coffret en limite de propriété avec compteur (ne me demandez pas comment ni pourquoi, ce serait long Smile. NB : J'ai travaillé 4 ans chez ERDF je connais bien le sujet des ouvertures de ligne.
Est ce que ce coffret de comptage est en service ? Je suis fortement étonné que le distributeur local accepte le raccordement d'une nouvelle installation sans attestation de conformité !
Revenir en haut Aller en bas
insalien
Energie marine
Energie marine


Nombre de messages : 132
Date d'inscription : 14/02/2013
Age : 26
Localisation : France

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Ven 8 Aoû 2014 - 21:13

Merci pour vos réponses.

Je comprends bien le problème, je vais en discuter avec le décisionnaire ! En ce qui concerne le raccordement, semble-t-il que l'ancien proprio avait des contacts "privilégiés" avec ERDF...


J'ai quand même des interrogations. Beaucoup de gens rénove eux mêmes leur maison ou appartement et je doute fort que tous respectent à la lettre la 15-100.


Pour info Thierry, les prises réseaux si ça ne n'est pas une aberration... A l'heure de la télécommunication sans fil (je suis bien placé pour le savoir).



Merci pour les renseignements.

NB : J'ai accès aux normes AFNOR avec mon travail mais je ne trouve pas l'UTE C 15-600... Où puis-je la trouver ?
Revenir en haut Aller en bas
Thierry 01
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 2223
Date d'inscription : 21/06/2009
Age : 45
Localisation : Rhône Alpes

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Sam 9 Aoû 2014 - 10:54

Bonjour,

Je me méfierai des privilèges accordés un temps, car avec les changements de personnel, ERDF pourrait très bien être en mesure de vous réclamer une attestation de conformité si celle ci n'a jamais été établis au préalable pour ce branchement.

Concernant les travaux sur les installations, bien entendu que la plupart des personnes (même des pros) ne respectent pas la norme. Puisqu'il n'y a pas de contrôle à l'issue de ceux ci, cela donne l'illusion qu'il peut être fait ce que l'on veut !

Concernant les prises réseau, je suis bien d'accord avec vous.

Pour la norme que j'ai cité plus haut, il s’agit de la XP C 16-600 . Il s'agit d'une norme expérimentale (du moins la version que j'ai). Mais elle n'est pas adaptée à la réalisation d'une installation neuve, il s'agit d'une norme permettant d'évaluer l'état d'une installation électrique. Elle peut être utilisé comme référence pour mettre en sécurité une installation existante mais pas pour réaliser une installation entière.
Justement, je reviens sur le fait que dans votre cas il ne faut pas parler de rénovation, car il s'agit plutôt d'une installation neuve, puisqu'il n'y avait pas d'installation existante ... donc application en totalité de la NF C 15-100. Je joue volontairement sur les mots, mais si vous deviez justifier de la conformité de l'installation, c'est bien sur ce référentiel là qu'il faudra le faire.

Je comprend que cela ne vous arrange guère, et je comprend aussi votre position sur certains points de la norme que vous pourriez trouver aberrants, mais je ne vois pas d'autre ouverture à votre cas.
Pour info, je vous mets un extrait de l'avant propos de la norme NF C 15-100 :

Les dispositions de la présente norme sont applicables aux ouvrages dont la date de dépôt de demande de permis de construire ou à défaut la date de déclaration préalable de construction ou à défaut la date de signature du marché, ou encore à défaut la date d’accusé de réception de commande est postérieure au 31 mai 2003.

Revenir en haut Aller en bas
insalien
Energie marine
Energie marine


Nombre de messages : 132
Date d'inscription : 14/02/2013
Age : 26
Localisation : France

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Sam 9 Aoû 2014 - 12:00

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Thierry 01 a écrit:
Justement, je reviens sur le fait que dans votre cas il ne faut pas parler de rénovation, car il s'agit plutôt d'une installation neuve, puisqu'il n'y avait pas d'installation existante ... donc application en totalité de la NF C 15-100. Je joue volontairement sur les mots, mais si vous deviez justifier de la conformité de l'installation, c'est bien sur ce référentiel là qu'il faudra le faire.

C'est ce que je pense au fond de moi aussi... Je vais en parler avec mon cousin dés aujourd'hui !


Merci pour cet échange en tout cas
Revenir en haut Aller en bas
Ceros



Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 28/02/2013
Age : 32
Localisation : Grenoble

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 11 Aoû 2014 - 8:23

Bonjour,

Y'avait il une facturation EDF sur le compteur dédié dans la grange? quelqu'un recevait il des factures?
Si oui, vous disposez donc d'un PDL et même si vous êtes en rénovation totale, le passage du consuel n'est pas obligatoire à condition que l'abonnement EDF ait toujours été actif.
Si non, une création d'installation doit impérativement répondre aux exigences de la norme.



De plus, qu'entendez vous par "le nombre mini de prises"?

Je voudrais également rajouter une nuance qui n'est pas forcément claire dans la norme...
A partir du moment où l'installation électrique concerne une habitation qui n'est pas dédiée à la vente directe ou à la location, il "suffit" de respecter les aspects sécuritaires de base de la norme : calibres des protections, sections des câbles, le nombre maxi de socle PC, réseaux de terres et liaisons équipotentielles,...

En ce qui concerne le courants faibles, et c'est d'ailleurs ce que je conseille aux particuliers qui réalisent des travaux, afin d'éviter les problèmes, c'est de prévoir des fourreaux vides pour de futures adductions (telecom, RJ, TV,...).
Après, si vous êtes chez vous, et avec tous les nouveaux besoins liés au développement d'internet, j'ai envie de dire que vous faite comme vous voulez (à partir du moment où la sécurité est respectée). Si vous n'avez pas envie d'avoir de prise TV dans votre chambre, le CONSUEL ne pourra pas l'exiger, si vous voulez une prise téléphonique en "T" pour un besoin spécifique, idem!
Idem pour tous les points qui concernent "l'accessibilité" : PC groupée,...

Le consuel vérifie principalement votre tableau électrique, le respect des sections et le réseau de terre.
Pour le courants faibles, si les adductions sont "tirables" facilement, ils ne posent généralement pas de problème, surtout en rénovation où il y a plus de contraintes qu'en neuf.

Enfin, le contrôle étant réalisé par un "humain", vous aurez également à prendre en compte cet aspect! hé hé
Certains vérificateurs sont plus souples que d'autre... et comme toujours, l'interprétation de la norme joue beaucoup...

Dans votre cas, demandez peut être conseil à un vérificateur issue d'un bureau de contrôle et voir s'il peut délivrer une attestation de conformité pour l'assurance, par exemple, sans passer par le consuel... ou demander une vérification en vue d'une vente immobilière (diag électrique), même si vous ne comptez pas vendre...


Dernière édition par Ceros le Lun 11 Aoû 2014 - 10:26, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Thierry 01
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 2223
Date d'inscription : 21/06/2009
Age : 45
Localisation : Rhône Alpes

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 11 Aoû 2014 - 9:07

Bonjour,

Ceros a écrit:

Dans votre cas, demandez peut être conseil à un vérificateur issue d'un bureau de contrôle et voir s'il peut délivrer une attestation de conformité pour l'assurance, par exemple, sans passer par le consuel... ou demander une vérification en vue d'une vente immobilière (diag électrique), même si vous ne comptez pas vendre...

Si nous sommes en dehors de toutes obligations réglementaires (vérification "Consuel" avant mise sous tension, ou diagnostic sécurité avant vente), j'ai bien peur que le rapport n'ai pas beaucoup de poids et qu'il n'est qu'un rôle informatif. De plus l'assureur ne le prendra pas en compte sauf en cas de sinistre qui interviendrait rapidement après le contrôle ....
Revenir en haut Aller en bas
Ceros



Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 28/02/2013
Age : 32
Localisation : Grenoble

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 11 Aoû 2014 - 9:30

Je disais ça, c'est au cas où le cousin d'INSALIEN voulait une "preuve" écrite réalisée par un organisme agréé.
Mais en effet, je suis d'accord pour le rôle informatif! ^^
Mais dans son 1er poste, il demande de "prouver" l'aspect sécuritaire, d'où ma remarque.
Revenir en haut Aller en bas
insalien
Energie marine
Energie marine


Nombre de messages : 132
Date d'inscription : 14/02/2013
Age : 26
Localisation : France

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 11 Aoû 2014 - 12:13

Merci pour vos réponses Smile

Ceros a écrit:
Y'avait il une facturation EDF sur le compteur dédié dans la grange? quelqu'un recevait il des factures?
Si oui, vous disposez donc d'un PDL et même si vous êtes en rénovation totale, le passage du consuel n'est pas obligatoire à condition que l'abonnement EDF ait toujours été actif.

Oui il dispose d'un PDL.

Ceros a écrit:
De plus, qu'entendez vous par "le nombre mini de prises"?

Je voudrais également rajouter une nuance qui n'est pas forcément claire dans la norme...
A partir du moment où l'installation électrique concerne une habitation qui n'est pas dédiée à la vente directe ou à la location, il "suffit" de respecter les aspects sécuritaires de base de la norme : calibres des protections, sections des câbles, le nombre maxi de socle PC, réseaux de terres et liaisons équipotentielles,...

Je ne suis pas certain. Dans la norme ils parlent bien d'un nombre de prises mini dans le séjour ou autre sans ajouté "uniquement si vous louez".

Ceros a écrit:
En ce qui concerne le courants faibles, et c'est d'ailleurs ce que je conseille aux particuliers qui réalisent des travaux, afin d'éviter les problèmes, c'est de prévoir des fourreaux vides pour de futures adductions (telecom, RJ, TV,...).
Après, si vous êtes chez vous, et avec tous les nouveaux besoins liés au développement d'internet, j'ai envie de dire que vous faite comme vous voulez (à partir du moment où la sécurité est respectée). Si vous n'avez pas envie d'avoir de prise TV dans votre chambre, le CONSUEL ne pourra pas l'exiger, si vous voulez une prise téléphonique en "T" pour un besoin spécifique, idem!
Idem pour tous les points qui concernent "l'accessibilité" : PC groupée,...

J'apporte une nuance, nous avons réalisé toute l'installation elec de la maison à mon père (construction neuve). Toute la 15-100 était respectée sauf les prises en T à la place des RJ45 et prises réseaux dans les chambres. Le CONSUEL nous à casser les cou*lles pour être très poli !!
Revenir en haut Aller en bas
phil-decuivre



Nombre de messages : 62
Date d'inscription : 03/07/2013
Age : 56
Localisation : tout là haut

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 11 Aoû 2014 - 13:20

bonjour,

je pense que vous pouvez demander à Consuel de diagnostiquer votre installation, ca fait parti également de leurs missions.
si votre installation est "non conforme" (par rapport à la C 15 100), vous ne risquez par grand chose puisque vous avez déjà le courant et au moins vous saurez si vous avez travaillé dans les "règles de l'art".........

cordialement
Revenir en haut Aller en bas
Ceros



Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 28/02/2013
Age : 32
Localisation : Grenoble

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 11 Aoû 2014 - 13:34

Si la facturation n'a jamais cessée et que votre cousin paie des factures, alors normalement, pas besoin de consuel.
Si vous utilisez un abonnement tarif bleu "classique" (hors abonnement de chantier spécifique), c'est que EDF considère que vous êtes déjà chez vous que que l'installation est correcte.

Si je parle de la location, c'est que les dispositions pour l'accessibilités handicape sont souvent interprétées comme étant vraies, quelque soit le type d'habitation (proprio ou location), alors qu'elles ne s'appliquent uniquement dans le cas de constructions dédiées à la vente ou à la location.

Après, si vraiment c'est le nombre minimum de PC qui pèche, faites des socles doubles à quelques endroits et ça devrait passer. Vous multipliez ainsi les socles sans "alourdir" les circuits (771.314.2.1 Socles de prise de courant et tableau 771A).

Après, et c'est un avis personnel, mais je trouve la norme assez bien foutu au niveau du nombre de PC et on se rend compte qu'elle sont souvent les bienvenues (j'aurais même tendance à en rajouter... déformation professionnelle oblige! ^^' ).

Et pour le dernier point, c'était effectivement un mauvais exemple, autant pour moi. Ce que je voulais dire, c'est qu'en réno, le vérificateur peut comprendre que passer 12 fourreaux de 32 par un coin n'est pas forcément aisé, avec des murs en pierre de 70cm d'épais ^^'

J'ai vu passer beaucoup de projet de maison individuelle où le nombre de prises réseaux et TV n'étaient pas "correcte".
Mais on peut toujours dire que le TV est desservie via le net...

Après, il y a sujet à interprétation :




Bref, si votre tableau élec est niquel, que les circuits sont bien repérés et qu'en plus, vous arrivez à fournir un plan d'implantation type DAO, votre vérificateur sera deja detendu car il sera que si ces points sont cadrés, alors il ne devrait pas avoir de problème sur le reste de l'install.

Comme je l'ai dit plus, haut, on a à faire à un homme, avec sa propre sensibilité et sa propre analyse de la norme et à son interprétation.


Dernière édition par Ceros le Lun 11 Aoû 2014 - 14:24, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
insalien
Energie marine
Energie marine


Nombre de messages : 132
Date d'inscription : 14/02/2013
Age : 26
Localisation : France

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 11 Aoû 2014 - 13:44

Ceros a écrit:
Si la facturation n'a jamais cessée et que votre cousin paie des factures, alors normalement, pas besoin de consuel.
Si vous utilisez un abonnement tarif bleu "classique" (hors abonnement de chantier spécifique), c'est que EDF considère que vous êtes déjà chez vous que que l'installation est correcte.

Nous sommes d'accord mais le problème n'est pas là... Imaginons qu'un incendie se déclare, même s'il n'est pas d'origine électrique les assurances vont chercher des noises. Imaginez vous si l'origine est électrique !! Même une installation super bien faite des les règles de l'art peut causer un incendie (la proba est faible je vous l'accorde.)

Je sais que quoi qu'il en soit les assurances vont tout faire pour ne pas payer mais si nous avons quelques "billes" supplémentaires en cas de problèmes, comme un avi positif concernant la sécurité de l'installation, ce n'est pas de refus.
Revenir en haut Aller en bas
Ceros



Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 28/02/2013
Age : 32
Localisation : Grenoble

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 11 Aoû 2014 - 13:47

D'où le conseil de Phil-decuivre ;-)

Après, même la meilleure des installations ne peut être classée "à risque zéro"...
Revenir en haut Aller en bas
insalien
Energie marine
Energie marine


Nombre de messages : 132
Date d'inscription : 14/02/2013
Age : 26
Localisation : France

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 11 Aoû 2014 - 13:49

Ceros a écrit:
Après, même la meilleure des installations ne peut être classée "à risque zéro"...

Tout à fait
Revenir en haut Aller en bas
Thierry 01
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 2223
Date d'inscription : 21/06/2009
Age : 45
Localisation : Rhône Alpes

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 11 Aoû 2014 - 16:45

insalien a écrit:

Je sais que quoi qu'il en soit les assurances vont tout faire pour ne pas payer mais si nous avons quelques "billes" supplémentaires en cas de problèmes, comme un avi positif concernant la sécurité de l'installation, ce n'est pas de refus.

Je ne suis pas sûr que le moindre rapport de vérification (vierge de remarque) soit une "circonstance atténuante" en cas de sinistre .... il faudrait déjà voir dans quel cadre la vérification a été réalisée. Par exemple une conformité "Consuel" peut être délivrée sans qu'il y ait eu le moindre contrôle in-situ.
Et puis quand est ce que ce contrôle a été réalisé ? Si c'est, par exemple, 5 ans avant le sinistre, l'installation a eu le temps de se dégrader et surtout avoir subit des modifications.
En cas de sinistre et de doute l’assureur va missionner un expert, qui peut aussi se faire assister par un organisme de contrôle, pour évaluer la conformité et l'état de l'installation. Donc toute vérification à un instant "T" ne prouvera rien.
Revenir en haut Aller en bas
insalien
Energie marine
Energie marine


Nombre de messages : 132
Date d'inscription : 14/02/2013
Age : 26
Localisation : France

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 11 Aoû 2014 - 16:47

Thierry 01 a écrit:
insalien a écrit:

Je sais que quoi qu'il en soit les assurances vont tout faire pour ne pas payer mais si nous avons quelques "billes" supplémentaires en cas de problèmes, comme un avi positif concernant la sécurité de l'installation, ce n'est pas de refus.

Je ne suis pas sûr que le moindre rapport de vérification (vierge de remarque) soit une "circonstance atténuante" en cas de sinistre .... il faudrait déjà voir dans quel cadre la vérification a été réalisée. Par exemple une conformité "Consuel" peut être délivrée sans qu'il y ait eu le moindre contrôle in-situ.
Et puis quand est ce que ce contrôle a été réalisé ? Si c'est, par exemple, 5 ans avant le sinistre, l'installation a eu le temps de se dégrader et surtout avoir subit des modifications.
En cas de sinistre et de doute l’assureur va missionner un expert, qui peut aussi se faire assister par un organisme de contrôle, pour évaluer la conformité et l'état de l'installation. Donc toute vérification à un instant "T" ne prouvera rien.

interessant !
Revenir en haut Aller en bas
Thierry 01
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 2223
Date d'inscription : 21/06/2009
Age : 45
Localisation : Rhône Alpes

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Ven 15 Aoû 2014 - 17:48

Bonjour,

Il serait intéressant de nous donner des infos sur la suite de cette "affaire".
Revenir en haut Aller en bas
candela
Energie solaire
Energie solaire


Nombre de messages : 404
Date d'inscription : 09/03/2013
Age : 69
Localisation : Dijon

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Dim 17 Aoû 2014 - 11:54

Bonjour,
Pratiquant l'expertise judiciaire, j'ai été confronté à un certain nombre de situations qui me permettent d'apporter un éclairage sur le sujet. Lorsque je suis amené à intervenir, c'est justement parce que les assureurs n'ont pas réussi à se mettre d'accord. Attention, dans le domaine juridique, une jurisprudence peut tout à fait être démentie par une autre dès lors qu'il s'agit d'affaires civiles de faible importance. D'autre part lorsque l'on n'en est pas arrivé à ce stade, il y a de larges possibilités d'interprétation....

1-le Consuel ne peut normalement pas refuser une installation pour un motif autre que la sécurité (donc les points du diagnostic électrique). Dans ce cas, il peut y avoir des non-conformités, mais pas de contre-visite et l'attestation est signée avec des réserves. (ceci m'a été formellement confirmé par un agent Consuel lors d'une expertise). Je sais que certains agents font du zèle...
2- lorsque la demande émane de particuliers, la visite est systématique. Lorsqu'elle émane de professionnels, le contrôle se fait par sondage, avec une fréquence inversement proportionnelle à sa "cote de confiance". Un pro qui délivre habituellement des installations correctes sera contrôlé environ une fois sur six...
3- il me semble que le cas cité peut être résolu par une attestation de "mise en sécurité", voir ICI. Personnellement, je ferais plus confiance au consuel qu'à un diagnosticien...
Promotelec assure également des prestations de diagnostic.
4-un particulier est réputé "non compétent", sauf preuve du contraire (diplôme, profession), que ce soit par les assureurs ou les tribunaux. Si un organisme agréé a validé une installation, je vois mal un assureur contester cela. Le particulier qui a obtenu une attestation de mise en sécurité est à mon sens couvert dans tous les cas; si une faute a été commise lors du diagnostic, il est possible de se retourner contre le prestataire, qui doit être assuré. Mais l'erreur est humaine, et il faut bien que ce soit une faute et pas une erreur, un oubli sur une partie cachée ou peu apparente d'une installation. Et pour que cela motive un refus(ou une tentative de -) de prise en charge, il faut un préjudice important, ou un accident de personne.
5-enfin comme le dit Thierry, un contrôle quel qu'il soit n'est "qu'une présomption de conformité à l'instant t". En cas de litige sérieux, l'expert judiciaire aura la lourde (souvent, pas toujours..) tâche de dénouer l'écheveau, séparer le vrai du faux, donner un avis sur les responsabilités. Mais l'expert n'est que "l'oeil du Juge", chargé avant tout de lui donner, ainsi qu'aux parties, des explications techniques sur des sujets qu'ils ne maîtrisent pas; le Juge reste souverain et n'est nullement tenu de suivre les avis de l'expert. J'en profite pour préciser une notion essentielle: l'expert judiciaire doit être rigoureusement impartial alors que l'expert en assurances est payé par sa compagnie pour la défendre ainsi que son client... tant que leurs intérêt sont liés
. Ainsi si un tiers est responsable client et compagnie feront cause commune alors que sans tiers l'expert est chargé de limiter le remboursement.
Cordialement
Revenir en haut Aller en bas
Thierry 01
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 2223
Date d'inscription : 21/06/2009
Age : 45
Localisation : Rhône Alpes

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Dim 17 Aoû 2014 - 18:12

Bonjour,

candela a écrit:

3- il me semble que le cas cité peut être résolu par une attestation de "mise en sécurité", voir ICI.

Si vous avez lu tous le fil de la discussion, vous avez certainement compris que l'installation n'existait pas, malgré la présence d'un coffret de branchement opérationnel. Donc, nous sommes tout à fait dans la cadre d'une nouvelle installation qui doit répondre aux dispositions de la norme NF C 15-100. Donc il ne peut s'agir aucunement d'une "mise en sécurité".

candela a écrit:
Personnellement, je ferais plus confiance au consuel qu'à un diagnosticien...

Par le passé, ayant eu à former des diagnostiqueurs pour la partie électrique, je me range aussi à votre avis ...  Rolling Eyes 
Revenir en haut Aller en bas
candela
Energie solaire
Energie solaire


Nombre de messages : 404
Date d'inscription : 09/03/2013
Age : 69
Localisation : Dijon

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Dim 17 Aoû 2014 - 22:04

Bonsoir,

Thierry 01 a écrit:

Si vous avez lu tous le fil de la discussion, vous avez certainement compris que l'installation n'existait pas, malgré la présence d'un coffret de branchement opérationnel. Donc, nous sommes tout à fait dans la cadre d'une nouvelle installation qui doit répondre aux dispositions de la norme NF C 15-100. Donc il ne peut s'agir aucunement d'une "mise en sécurité".

 

Je me suis sans doute mal exprimé. Mon propos était de demander au Consuel une attestation "diagnostic électrique", donc portant uniquement sur les points de sécurité.

La loi n'impose pas le respect intégral de la C15-100 en cas de rénovation d'un bâtiment existant; il est par exemple souvent impossible de réaliser une GTL...
C'est sûr que si l'installation est totalement neuve, c'est "tiré par les cheveux"! Il convient donc de rester raisonnable et de ne prévoir que les dérogations imposées par des obstacles physiques comme la préservation des vieilles pierres.
Et la réglementation prévoit bien une intervention volontaire du Consuel, possible quand il n'y a pas eu coupure de l'alimentation.
Le problème est alors "comment remplir correctement la demande pour obtenir ce document particulier". La suggestion d'une mise en sécurité (qui revient à la même prestation du point de vue technique) n'est peut-être en effet ni la seule, ni la bonne.

Mais comme il n'y a aucun risque (dans ce cas si le Consuel n'est pas d'accord il est toujours possible de changer de prestataire; ce serait dommage car c'est un organisme sérieux et relativement bon marché...), pourquoi ne pas leur soumettre le problème?

Cordialement


Dernière édition par candela le Lun 18 Aoû 2014 - 9:25, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Ceros



Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 28/02/2013
Age : 32
Localisation : Grenoble

MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Lun 18 Aoû 2014 - 9:10

Merci Candela pour ces précisions!  Very Happy 
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Rénovation elec... conformité sécurité   Aujourd'hui à 3:13

Revenir en haut Aller en bas
 
Rénovation elec... conformité sécurité
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» Rénovation elec... conformité sécurité
» Education à la sécurité des placards
» Appel à témoignages sur les équipes mobiles de sécurité
» Brigades de sécurité scolaire...
» sécurité sociale

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Electrotechnique-fr :: Secteur Habitat :: Les Installations ( Norme, Méthode, Câblage, Réalisation )-
Sauter vers: